Énergie

“The lawyers provide a comprehensive service which covers regulatory and contractual matters, financings, exploration permits and acquisitions in the gas, electricity and renewables sectors.“ (Chambers Europe)

Présentation

Uría Menéndez propose une assistance intégrale en droit de l’énergie, dispensée par des avocats spécialisés dans tous les domaines juridiques concernés (régulation, contrats, financements, acquisitions). Outre une solide formation en droit administratif, les avocats qui intègrent ce Pôle de compétence allient leur expérience en matière de développement, construction et financement de projets à un engagement professionnel constant voué à servir les intérêts de nos clients lors des opérations d’acquisitions et de fusions d’opérateurs énergétiques.

La clientèle de Uría Menéndez dans ce domaine est composée d’entreprises énergétiques, d’associations sectorielles, d’établissements financiers, d’investisseurs et de promoteurs. Depuis la libéralisation des secteurs énergétiques, le Cabinet est intervenu dans la majorité des principales opérations d’acquisition, de financement d’entreprises et d’actifs énergétiques ainsi que dans le développement de nouvelles structures de financement et d’acquisition d’actifs.

Nos activités en la matière sont axées sur les marchés de l’énergie électrique, du gaz naturel, des hydrocarbures liquides et des énergies renouvelables.

Électricité

  • Prestation de conseils en matière de réglementation applicable aux producteurs électriques placés sous un régime aussi bien spécial que de droit commun.
  • Questions relatives à la fourniture d’énergie électrique (autorisations, enregistrement, contrats), trading (adjudications virtuelles, contrats physiques, contrats dérivés), et aux droits d’émission.
  • Développement, construction et exploitation d’usines de génération et autres actifs électriques.
  • Opérations d’acquisition de sociétés et d’actifs électriques.
  • Négociation de contrats d’approvisionnement, de tolling, de construction clé en main, d’opération et de maintenance, etc.
  • Prestation de conseils à des établissements financiers et à des promoteurs lors du financement sans recours (project finance) de la construction, l’exploitation et l’acquisition d’actifs électriques.
  • Projets de capture, de transport et de stockage de CO2.

Gaz naturel

  • Assistance juridique en matière contractuelle et réglementaire pour le développement, la construction et l’exploitation d’usines de regazéification, de stockage, de gazoducs ainsi que de réseaux de distribution. Conseils relatifs à la régulation et à la rémunération des activités gazières.
  • Contrats d’approvisionnement de gaz naturel et de GNL.
  • Commercialisation de gaz naturel.
  • Acquisition d’entreprises du secteur ainsi qu’acquisition et financement d’actifs gaziers.

Hydrocarbures liquides

  • Concessions et autorisations d’exploration, de recherche et de production.
  • Stockage et trading de produits pétroliers.
  • Acquisition d’entreprises et d’actifs appartenant à des opérateurs d’infrastructures de transport d’hydrocarbures, ainsi que d’opérateurs en gros et au détail de produits pétroliers.

Énergies renouvelables

  • Prestation de conseils en matière réglementaire à des promoteurs de projets, des financeurs et des opérateurs de projets d’énergie renouvelable (cogénération, énergie éolienne, énergie solaire photovoltaïque et thermique, biomasse et autres).
  • Due diligence de projets pour des promoteurs, des investisseurs et des financeurs.
  • Financement de projets d’énergies renouvelables.
  • Acquisitions de projets et de sociétés titulaires d’actifs de génération placées sous un régime spécial.

Avocats de contact

Juan Ignacio González
Associé depuis 1998. Bureau de Madrid
juan.gonzalezruiz@uria.com / +34915860381
Coordonnées

Javier Valle
Associé depuis 2002. Bureau de Bogotá
javier.valle@ppulegal.com / +5713268600
Coordonnées

Bernardo Ayala
Associé depuis 2008. Bureau de Lisbonne
bernardo.ayala@uria.com / +351210308613
Coordonnées

José Soria
Associé depuis 2015. Bureau de Barcelone
jose.soria@uria.com / +34934165146
Coordonnées